Covid 19 – Impacts du communiqué présidentiel du 16 mars 2020 pour les entreprises

ensemble-contre-covid-19

Le Président de la République indique dans son communiqué du 16 mars 2020 que le Gouvernement a décidé de prendre des mesures pour réduire les contacts et déplacements au strict minimum sur l’ensemble du territoire à compter du mardi 17 mars à 12 h, pour quinze jours minimum.

Mise à jour au 25 mars 2020

Déplacements autorisés par le communiqué du 16 mars

Un dispositif de confinement est mis en place sur l’ensemble du territoire à compter du mardi 17 mars à 12h00, pour quinze jours minimum. Les déplacements sont interdits sauf dans les cas suivants et uniquement à condition d’être munis d’une attestation pour :

  • Déplacements entre le domicile et le lieu d’exercice de l’activité professionnelle lorsqu’ils sont indispensables à l’exercice d’activités ne pouvant être organisées sous forme de télétravail (sur justificatif permanent) ou déplacements professionnels ne pouvant être différés,
  • Déplacements pour effectuer des achats de fournitures nécessaires à l’activité professionnelle et des achats de première nécessité dans des établissements dont les activités demeurent autorisées, y compris les acquisitions à titre gratuit (distribution de denrées alimentaires…) et les déplacements liés à la perception de prestations sociales et au retrait d’espèce,
  • Consultations et soins ne pouvant être assurés à distance et ne pouvant être différés  ; soin des patients atteints d’une affection de longue durée,
  • Déplacements pour motif familial impérieux, pour l’assistance aux personnes vulnérables ou la garde d’enfants,
  • Déplacements brefs, dans la limite d’une heure quotidienne et dans un rayon maximal d’un kilomètre autour du domicile, liés soit à l’activité physique individuelle des personnes, à l’exclusion de toute pratique sportive collective et de toute proximité avec d’autres personnes, soit à la promenade avec les seules personnes regroupées dans un même domicile, soit aux besoins des animaux de compagnie,
  • Convocation judiciaire ou administrative,
  • Participation à des missions d’intérêt général sur demande de l’autorité administrative.

Générer mon attestation numérique sur le site interieur.gouv.fr

* Si vous ne pouvez pas imprimer cette attestation, vous pouvez la reproduire sur papier libre ou la générer numériquement à partir du site du Gouvernement. Elle doit être remplie pour chaque déplacement non professionnel.

Les infractions à ces règles seront sanctionnées d’une amende de 135 euros, avec une majoration possible à 375 euros ou 1500 euros en cas de récidive.

En cas de doute sur ces restrictions de déplacement, vous pouvez consulter les questions / réponses en cliquant ici.

Impacts directs pour l’entreprise

En tant que chef d’entreprise quelles conséquences tirer du communiqué du 16 mars ?

Le télétravail devient la règle impérative pour tous les postes qui le permettent

Il est désormais impératif que tous les salariés qui peuvent télétravailler recourent au télétravail jusqu’à nouvel ordre. L’employeur doit faciliter la mise en place du télétravail de ses salariés dès ce mardi 12 heures.

Les emplois non éligibles au télétravail peuvent être maintenus mais doivent respecter des règles de distanciation

Les gestes barrière et les règles de distanciation au travail sont impératifs.
Les entreprises sont invitées à repenser leurs organisations pour :

  •  Limiter au strict nécessaire les réunions : la plupart peuvent être organisées à distance ; les autres doivent être organisées dans le respect des règles de distanciation ;
  •  Limiter les regroupements de salariés dans des espaces réduits.
  •  Les déplacements non indispensables doivent être annulés ou reportés
  •  L’organisation du travail doit être au maximum adaptée, par exemple la rotation d’équipes.

L’employeur devra fournir une attestation à chaque salarié devant se déplacer sur son lieu de travail.

Les restaurants d’entreprise peuvent rester ouverts, mais doivent être aménagés pour laisser un mètre de distance entre les places à table

Les restaurants d’entreprise peuvent rester ouverts. Ils doivent être aménagés pour laisser un mètre de distance entre les personnes à table. L’étalement des horaires de repas est recommandé

Toutes les entreprises qui subissent une baisse partielle ou totale d’activité sont éligibles au chômage partiel

Toutes les entreprises dont l’activité est réduite du fait du coronavirus et notamment celles (restaurants, cafés, magasins, etc.) qui font l’objet d’une obligation de fermeture en application de l’arrêté du 15 mars 2020 sont éligibles au dispositif d’activité partielle.

Ce dispositif est activable de manière dématérialisée sur www.activitepartielle.emploi.gouv.fr

Les entreprises disposent d’un délai de trente jours pour déposer leur demande, avec effet rétroactif.

Les solutions pour les parents d’enfants de moins de 16 ans

Le télétravail, lorsqu’il est possible, est la solution la plus adaptée.

Si le télétravail n’est pas possible et que le salarié n’a pas de solutions de garde pour ses enfants de moins de 16 ans, le salarié peut bénéficier d’un arrêt de travail indemnisé, sans délai de carence, et valable le temps que durera la fermeture de la structure d’accueil de l’enfant.

Il s’agit d’un arrêt maladie qui ne nécessite pas d’aller chez le médecin pour obtenir un certificat. Ce congé est fractionnable. L’employeur ne peut pas refuser cet arrêt. Il doit le déclarer et envoyer l’attestation à l’assurance maladie.

Image par Geralt de Pixabay

1 232 Comments

  1. When I initially commented I seem to have clicked the -Notify me when new comments are added- checkbox and now every time a comment is added I recieve 4 emails with the same comment. There has to be a way you are able to remove me from that service? Thank you!

    https://www.richrelevance.com/rrserver/click?a=07e21dcc8044df08&vg=7ef53d3e-15f3-4359-f3fc-0a5db631ee47&pti=9&pa=content_6_2&hpi=11851&rti=2&sgs=&mvtId=50004&mvtTs=1609955023667&uguid=a34902fe-0a4b-4477-538b-865db632df14&s=7l5m5l8urb17hj2r57o3uae9k2&pg=-1&p=content__1642&ct=https://hiddenapples.com

  2. The very next time I read a blog, I hope that it does not disappoint me as much as this particular one. I mean, Yes, it was my choice to read through, nonetheless I genuinely thought you would have something helpful to say. All I hear is a bunch of crying about something you could fix if you weren’t too busy looking for attention.

    http://arrowscripts.com/cgi-bin/a2/out.cgi?u=hiddenapples.com

  3. An outstanding share! I have just forwarded this onto a co-worker who had been doing a little research on this. And he in fact bought me breakfast because I stumbled upon it for him… lol. So allow me to reword this…. Thank YOU for the meal!! But yeah, thanks for spending time to discuss this topic here on your blog.

    https://wien-girls.at/out-link?url=http://getmoneytraveling.com

  4. I would like to thank you for the efforts you have put in penning this blog. I really hope to see the same high-grade blog posts by you in the future as well. In fact, your creative writing abilities has motivated me to get my own website now 😉

    http://www.tltnews.ru/go.php?url=www.makemoneymommas.com

  5. Howdy! This is my first visit to your blog! We are a group of volunteers and starting a new initiativein a community in the same niche. Your blog provided us valuable information to work on. You have done a extraordinary job!

    https://helloblacks.wordpress.com

  6. Right here is the perfect website for anyone who wants to understand this topic. You understand a whole lot its almost tough to argue with you (not that I really would want toÖHaHa). You definitely put a new spin on a subject that has been discussed for decades. Great stuff, just excellent!

    https://www.thomhartmann.com/url?q=www.postfallswebsites.com/

  7. Iím amazed, I have to admit. Rarely do I encounter a blog thatís equally educative and interesting, and without a doubt, you have hit the nail on the head. The issue is an issue that too few folks are speaking intelligently about. Now i’m very happy I came across this during my hunt for something relating to this.

    http://www.brdteengal.com/out/go.php?s=100&u=https://www.bestshopnearme.com/

  8. Hi there! This blog post could not be written much better! Reading through this article reminds me of my previous roommate! He always kept preaching about this. I’ll forward this post to him. Pretty sure he’s going to have a very good read. Thank you for sharing!

    https://hitfront.com/rank?domain=internetmarketingoregon.com

  9. Can I just say what a comfort to uncover someone who really knows what they’re talking about on the net. You actually know how to bring a problem to light and make it important. A lot more people should read this and understand this side of your story. I was surprised that you aren’t more popular given that you surely possess the gift.

    http://sl-360.com/inc/gotourl.asp?url=http://www.masternearme.com/

  10. This is the right blog for everyone who wishes to find out about this topic. You know so much its almost hard to argue with you (not that I really would want to…HaHa). You certainly put a new spin on a subject which has been discussed for ages. Excellent stuff, just wonderful!

    https://notes.io/EpsK

  11. After I initially left a comment I appear to have clicked on the -Notify me when new comments are added- checkbox and from now on each time a comment is added I get 4 emails with the same comment. There has to be a means you are able to remove me from that service? Many thanks!

    https://mokeyjay.com/jump.php?url=https://bestlocalnearme.com/

  12. Good day! I could have sworn I’ve visited this blog before but after looking at a few of the posts I realized it’s new to me. Regardless, I’m definitely happy I discovered it and I’ll be book-marking it and checking back regularly!

    https://autosbaratosenventa.com/user/profile/227518

  13. Hello there, There’s no doubt that your web site might be having browser compatibility problems. Whenever I take a look at your web site in Safari, it looks fine however, when opening in Internet Explorer, it’s got some overlapping issues. I merely wanted to give you a quick heads up! Other than that, great website!

    https://lifestream.tv/players/mocd.php?url=http://getmoneytraveling.com/

  14. An impressive share! I’ve just forwarded this onto a coworker who was doing a little homework on this. And he actually bought me lunch because I discovered it for him… lol. So let me reword this…. Thanks for the meal!! But yeah, thanks for spending the time to talk about this subject here on your site.

    http://www.erenet.net/?url=http://www.affordableranking.com/

  15. Oh my goodness! Amazing article dude! Thank you, However I am encountering issues with your RSS. I donít know the reason why I can’t join it. Is there anybody getting identical RSS problems? Anyone who knows the answer can you kindly respond? Thanx!!

    https://miksike.ee/en/glefos.html?spage=bonus-books.com/

  16. Having read this I believed it was very informative. I appreciate you taking the time and effort to put this informative article together. I once again find myself personally spending a lot of time both reading and posting comments. But so what, it was still worth it!

    http://qnbuz.net/index.php?qa=user&qa_1=womenlentil82

  17. An outstanding share! I have just forwarded this onto a co-worker who had been conducting a little research on this. And he in fact ordered me dinner because I stumbled upon it for him… lol. So let me reword this…. Thank YOU for the meal!! But yeah, thanks for spending the time to discuss this issue here on your web page.

    http://paeria.cat/ang/ajuntament/noticies.asp?Detall=True&IdNoticia=21087&Dia=-1&Mes=-1&Any=2014&IdDepartament=-1&Consulta=False&PaginaAnterior=http://spokanevalleywebdesign.com

  18. May I simply just say what a comfort to discover somebody that really knows what they’re talking about online. You actually understand how to bring an issue to light and make it important. More and more people must look at this and understand this side of your story. I was surprised that you’re not more popular because you most certainly possess the gift.

    http://mercent.com/redirect.ashx?mr:merchantID=BryHome&mr:trackingCode=4D5289F2-1D97-E311-9675-90E2BA285759&mr:targetUrl=http://lifeboosterpack.com/

  19. Iím amazed, I must say. Rarely do I encounter a blog thatís both equally educative and amusing, and without a doubt, you have hit the nail on the head. The issue is something that not enough folks are speaking intelligently about. I’m very happy I found this in my search for something relating to this.

    https://www.dice.uiguru.net/link/?url=https://www.ocrvcenter.com/

  20. I have to thank you for the efforts you have put in writing this blog. I’m hoping to check out the same high-grade content by you later on as well. In truth, your creative writing abilities has inspired me to get my very own site now 😉

    http://b3.zcubes.com/v.aspx?mid=7956623

  21. The next time I read a blog, I hope that it doesn’t disappoint me just as much as this one. After all, I know it was my choice to read, however I genuinely thought you would probably have something helpful to say. All I hear is a bunch of whining about something that you could fix if you weren’t too busy looking for attention.

    https://posts.google.com.na/url?q=https://g.page/ocrvcenter

  22. This is the right web site for anybody who really wants to find out about this topic. You realize a whole lot its almost tough to argue with you (not that I actually would want toÖHaHa). You certainly put a brand new spin on a subject which has been discussed for ages. Great stuff, just great!

    https://www.cs.odu.edu/~mln/teaching/cs595-f03/?method=display&redirect=http://www.qr-and-barcode-reader90580.glifeblog.com/8208126/travel-trailer-repair-near-me-things-to-know-before-you-buy/

  23. I must thank you for the efforts you’ve put in penning this site. I really hope to check out the same high-grade blog posts from you in the future as well. In fact, your creative writing abilities has motivated me to get my very own blog now 😉

    http://www.creativecommons.org/choose/results-one?q_1=2&q_1=1&field_commercial=n&field_derivatives=sa&field_jurisdiction=&field_format=Text&field_worktitle=Blog&field_attribute_to_name=Lâm+HUA&field_attribute_to_url=https://reviewnearme.com/

  24. The very next time I read a blog, Hopefully it won’t fail me as much as this particular one. After all, I know it was my choice to read through, however I truly believed you would have something interesting to say. All I hear is a bunch of moaning about something you can fix if you were not too busy searching for attention.

    http://old.nepalimmigration.gov.np/site/languages/languageA/3?url=http://eltiobufo.com/ca/module/smartblog/details?id_post=12/

  25. An outstanding share! I’ve just forwarded this onto a colleague who has been conducting a little homework on this. And he in fact bought me breakfast due to the fact that I stumbled upon it for him… lol. So allow me to reword this…. Thank YOU for the meal!! But yeah, thanks for spending some time to discuss this subject here on your web site.

    https://www.olgrace.org/__media__/js/netsoltrademark.php?d=www.g.page/ocrvcenter/

  26. You are so awesome! I do not suppose I’ve truly read through something like that before. So great to find somebody with original thoughts on this subject. Seriously.. thank you for starting this up. This web site is something that is required on the web, someone with a little originality!

    https://www.x1.com/link.html?http://callfeeder.com/

  27. When I originally commented I appear to have clicked on the -Notify me when new comments are added- checkbox and from now on each time a comment is added I get 4 emails with the exact same comment. There has to be an easy method you can remove me from that service? Kudos!

    http://fishbiz.seagrant.uaf.edu/click-thru.html?url=http://arthurt03w1.blogdiloz.com/5068333/economical-alternate-options-to-common-automobile-human-body-maintenance-paintless-dent-restore-place-paint-mend

  28. Iím amazed, I have to admit. Rarely do I come across a blog thatís both equally educative and engaging, and let me tell you, you’ve hit the nail on the head. The problem is an issue that not enough people are speaking intelligently about. I’m very happy that I came across this during my search for something relating to this.

    http://www.ci.pittsburg.ca.us/redirect.aspx?url=http://nearmyspot.com/

  29. Can I simply say what a comfort to discover somebody who truly knows what they’re talking about on the web. You definitely realize how to bring a problem to light and make it important. More and more people really need to look at this and understand this side of the story. It’s surprising you aren’t more popular because you definitely possess the gift.

    http://links.lynms.edu.hk/jump.php?url=https://www.handtucher.net/property/recreation_and_sports/aviation/?s=A/

  30. The next time I read a blog, Hopefully it won’t disappoint me as much as this particular one. I mean, I know it was my choice to read through, nonetheless I really thought you would have something useful to say. All I hear is a bunch of moaning about something that you can fix if you were not too busy seeking attention.

    http://www.menedzserpraxis.hu/sharing/?menu=email&url=http://dyerbilt.com

  31. May I simply say what a comfort to uncover someone who genuinely understands what they are talking about on the internet. You certainly understand how to bring a problem to light and make it important. A lot more people really need to check this out and understand this side of the story. It’s surprising you’re not more popular since you definitely possess the gift.

    https://chrisbrubeck.net/__media__/js/netsoltrademark.php?d=ocrvcenter.com

  32. Hi there! This article could not be written much better! Looking at this post reminds me of my previous roommate! He continually kept talking about this. I am going to forward this information to him. Pretty sure he’ll have a good read. Thanks for sharing!

    https://emex.ru/error?url=https://www.bjsnearme.com

  33. An impressive share! I’ve just forwarded this onto a co-worker who was conducting a little research on this. And he in fact ordered me lunch due to the fact that I stumbled upon it for him… lol. So allow me to reword this…. Thank YOU for the meal!! But yeah, thanx for spending some time to talk about this topic here on your internet site.

    http://www.sc.sie.gov.hk/TuniS/www.bestelectrictoothbrushfor38865.blog-kids.com/7036452/top-guidelines-of-rv-service-and-repair-near-me/

  34. Next time I read a blog, I hope that it does not disappoint me just as much as this one. After all, I know it was my choice to read through, however I genuinely thought you would probably have something helpful to talk about. All I hear is a bunch of whining about something you could fix if you weren’t too busy seeking attention.

    http://105madisonavenue.net/__media__/js/netsoltrademark.php?d=g.page/ocrvcenter

  35. Can I just say what a relief to find a person that truly understands what they are discussing on the net. You definitely know how to bring an issue to light and make it important. More and more people should look at this and understand this side of the story. I can’t believe you aren’t more popular given that you certainly have the gift.

    http://aom.org/verifymember.asp?nextpage=postfallsphotographer.com/

  36. Can I just say what a comfort to uncover an individual who actually knows what they’re talking about on the web. You definitely realize how to bring an issue to light and make it important. A lot more people ought to check this out and understand this side of the story. I was surprised that you aren’t more popular given that you certainly have the gift.

    http://ppvotesctpac.com/__media__/js/netsoltrademark.php?d=click4vans.com

  37. Having read this I thought it was rather informative. I appreciate you spending some time and energy to put this article together. I once again find myself spending way too much time both reading and posting comments. But so what, it was still worth it!

    http://hawkee.com/profile/1283764/

  38. Iím impressed, I must say. Seldom do I encounter a blog thatís both educative and amusing, and let me tell you, you’ve hit the nail on the head. The problem is something that too few men and women are speaking intelligently about. Now i’m very happy that I came across this during my search for something concerning this.

    https://www.historyhub.history.gov/external-link.jspa?url=www.felixpponk.goabroadblog.com/8195219/everything-about-rv-services-near-me/

  39. The very next time I read a blog, Hopefully it doesn’t disappoint me as much as this particular one. After all, Yes, it was my choice to read, but I really believed you would have something interesting to talk about. All I hear is a bunch of whining about something that you could possibly fix if you were not too busy seeking attention.

    https://www.eprotea.com/__media__/js/netsoltrademark.php?d=g.page/ocrvcenter/

  40. Hi there! This article couldnít be written much better! Looking through this post reminds me of my previous roommate! He continually kept preaching about this. I am going to forward this information to him. Pretty sure he’s going to have a great read. Many thanks for sharing!

    https://www.irs.lg.gov.ng/__media__/js/netsoltrademark.php?d=https://handtucher.net/shopping/business_and_economy/business_libraries/science_and_technology/education/academic_competitions/recreation_and_sports/aviation/?s=A/

  41. I blog frequently and I seriously appreciate your content. Your article has truly peaked my interest. I will bookmark your blog and keep checking for new information about once a week. I opted in for your Feed too.

    http://yubik.net.ru/go?https://rvtruckcampers.com

  42. Very good info. Lucky me I ran across your blog by chance (stumbleupon). I have saved as a favorite for later!

  43. I like the helpful info you provide in your articles.I will bookmark your blog and check again here frequently.I’m quite certain I’ll learn a lot of new stuff right here!Best of luck for the next!

    https://diigo.com/0o3xr3

  44. I blog frequently and I truly appreciate your information. Your article has truly peaked my interest. I am going to take a note of your site and keep checking for new information about once per week. I opted in for your Feed as well.

    http://primepartners.globalprime.com/afs/wcome.php?c=427|0|1&e=GP204519&url=https://rvtruckcampers.com

  45. Good day! I could have sworn Iíve visited your blog before but after browsing through a few of the posts I realized itís new to me. Regardless, Iím certainly happy I stumbled upon it and Iíll be book-marking it and checking back regularly!

    https://www.gunosy.com/pages/redirect?location=http://www.outsidecampers.com&tracking_tag_id=1551067518-319&micro_tracking_tag_id=1551067524-619&signature=1.e57eeb7a3f43854dc256cc4b0f607025c0b5d8c7&uuid=01c8c728-665c-4537-a420-395dc8a64e53&sad=60963

  46. Can I simply say what a comfort to discover someone who truly understands what they’re talking about online. You certainly realize how to bring a problem to light and make it important. More people really need to look at this and understand this side of your story. I was surprised that you’re not more popular since you surely have the gift.

    http://www.dailycomm.ru/redir?id=358&url=https://rvcoverscampers.com

  47. Hello! I could have sworn Iíve been to this blog before but after looking at a few of the posts I realized itís new to me. Anyhow, Iím certainly delighted I came across it and Iíll be bookmarking it and checking back often!

    https://www.2ch.net/?https://rvcoverscampers.com/

  48. The very next time I read a blog, I hope that it won’t disappoint me just as much as this one. After all, I know it was my choice to read, nonetheless I actually thought you would have something helpful to talk about. All I hear is a bunch of moaning about something you could possibly fix if you weren’t too busy looking for attention.

    http://talktoislam.com/index.php?qa=user&qa_1=fingerfucks9

  49. May I just say what a relief to discover someone that genuinely knows what they’re discussing over the internet. You certainly realize how to bring a problem to light and make it important. More people must read this and understand this side of the story. I can’t believe you’re not more popular given that you definitely have the gift.

    https://dealers.webasto.com/UnauthorizedAccess.aspx?Result=denied&Url=https://outsidecampers.com&Message=The+file+or+document+is+expired

  50. Oh my goodness! Impressive article dude! Thank you so much, However I am having troubles with your RSS. I donít understand the reason why I am unable to join it. Is there anybody getting identical RSS problems? Anybody who knows the solution can you kindly respond? Thanx!!

    http://wo.icfpa.cn/link.php?url=https://dells-camping.com/

  51. When I originally left a comment I appear to have clicked on the -Notify me when new comments are added- checkbox and now each time a comment is added I get four emails with the same comment. Is there an easy method you are able to remove me from that service? Many thanks!

    https://tripyar.com/go.php?https://www.outlandercampervans.com

  52. You’re so cool! I do not suppose I have read through anything like this before. So nice to find someone with a few genuine thoughts on this subject. Seriously.. thanks for starting this up. This web site is one thing that is required on the internet, someone with a bit of originality!

    https://www.erenet.net/?url=http://click4vans.com/

  53. Can I simply say what a relief to find someone that genuinely understands what they’re discussing on the net. You actually know how to bring an issue to light and make it important. A lot more people need to look at this and understand this side of the story. I was surprised that you’re not more popular because you certainly possess the gift.

    http://www.u-affiliate.net/link.php?i=555949d2e8e23&m=555959e4817d3&guid=ON&url=http://www.https://www.fleetautorepairshop.com

  54. Iím impressed, I have to admit. Seldom do I encounter a blog thatís both educative and interesting, and without a doubt, you have hit the nail on the head. The issue is something too few people are speaking intelligently about. I am very happy that I came across this in my search for something relating to this.

    https://cesareox.com/info_contacto/compartir?tipo=articulo&titulo=H.W.+Reading/Writing+Journal+DTE+pages+3+to+15&url=https://fleetservicesorangecounty.com/

  55. The very next time I read a blog, I hope that it won’t disappoint me just as much as this one. After all, I know it was my choice to read, nonetheless I really thought you’d have something interesting to talk about. All I hear is a bunch of whining about something that you can fix if you weren’t too busy searching for attention.

    https://image.google.lk/url?rct=t&sa=t&url=fleetservicesocrv.com/

  56. Oh my goodness! Awesome article dude! Thanks, However I am encountering problems with your RSS. I donít understand why I cannot join it. Is there anybody else getting similar RSS issues? Anybody who knows the solution can you kindly respond? Thanks!!

    http://www.pro100dom.org/go?https://fleettruckrepairshop.com/

  57. The next time I read a blog, Hopefully it does not disappoint me as much as this particular one. After all, Yes, it was my choice to read through, however I genuinely thought you would probably have something useful to say. All I hear is a bunch of moaning about something that you could possibly fix if you weren’t too busy looking for attention.

    http://www.kuwait-airways.com/__media__/js/netsoltrademark.php?d=www.vanaholic.com