Télétravail et activité partielle : adaptations suite à la fermeture des écoles

Le Gouvernement et les organisations syndicales se sont entretenus sur les nouvelles mesures de restrictions sanitaires mises en place pour freiner la circulation du virus. Congés payés, télétravail, fermeture des crèches et écoles, Ormeo vous présente les mesures d’adaptation venant d’être publiées.

La ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion, Élisabeth Borne et le secrétaire d’État chargé des Retraites et de la Santé au travail, Laurent Pietraszewski, se sont entretenus avec les organisations syndicales et patronales sur les nouvelles mesures de restrictions sanitaires mises en place pour freiner la circulation du virus.

Le sujet de l’impact de la fermeture des écoles et des crèches sur la vie des salariés et des entreprises a été abordé, notamment l’articulation des vacances scolaires et de l’activité partielle, mais aussi la mise en place du télétravail.

Faciliter la prise de congés

À l’issue de cet échange, les employeurs sont invités à faciliter la prise de congés de leurs salariés qui ont des enfants sur les nouvelles dates de vacances scolaires (du 10 au 26 avril 2021) lorsqu’ils avaient déjà prévu leurs congés à des dates ultérieures. Il a été convenu avec les partenaires sociaux que cette solution devait être mise en œuvre dans le cadre du dialogue entre le salarié et l’employeur.

En droit commun, la période de prévenance est habituellement d’un mois pour poser ses congés. En bonne entente entre le salarié et l’employeur, il peut être décidé de modifier les dates de congé initialement prévues dans un délai plus court. Dans certains cas, la possibilité pour l’employeur d’imposer au salarié la prise de jours de congés ou de RTT, prévue par l’ordonnance du 16 décembre 2020, pourra également être utilisée.

Concrètement, cela veut dire que :

  • Pour un parent de la zone B (initialement en vacances du 24 avril au 10 mai), le salarié pourra demander d’avancer ses congés de 15 jours ;
  • Pour la zone C (initialement en vacances du 17 avril au 3 mai), le salarié pourra demander d’avancer sa semaine de congés si elle était prévue du 25 avril au 3 mai ;
  • En zone A (dates de congés maintenues du 10 au 26 avril), il partira en congé comme prévu.

Par ailleurs, pour faciliter les modes de garde, les déplacements entre régions seront autorisés pour amener ou aller chercher un enfant ou plusieurs enfants chez un proche.

Si le salarié ne peut pas décaler ses congés, qu’il ne dispose pas de mode de garde et qu’il est dans l’incapacité de télétravailler alors, il pourra être placé en activité partielle.

>> Lire le communiqué – Activité partielle : précisions sur l’articulation vacances

Possibilité d’accès à l’activité partielle si le télétravail est incompatible avec la garde d’enfants dont les écoles sont fermées

Le contexte

Elisabeth BORNE à publié sur Tweeter :

Suite à une réunion entre les partenaires sociaux et le ministère du travail, une note du pôle social du MEDEF relative à l’adaptation des mesures d’urgence a été communiquée.

La note précise que suite à la fermeture des établissements scolaires et des crèches, les salariés dans l’incapacité de télétravailler pourront demander à bénéficier de l’activité partielle pour garder leur enfant, s’ils sont parents d’un enfant de moins de 16 ans ou d’un enfant en situation de handicap, sans limite d’âge.

Le salarié devra remettre à son employeur une attestation sur l’honneur indiquant qu’il est le seul des deux parents demandant à bénéficier de l’activité partielle au motif de la garde d’enfant.

Les salariés bénéficieront alors d’une indemnisation à hauteur de 84% de leur rémunération nette ou de 100% pour les salariés au SMIC, avec 0 reste à charge pour les employeurs (100% de l’indemnité versée).

Un projet de décret en ce sens a été envoyé aux partenaires sociaux pour consultation, il serait rétroactif au 1er avril.

La Ministre du Travail, à la suite de la réunion multilatérale du 1er avril 2021 avec les partenaires sociaux, précise que ce dispositif s’appliquera pour :

  •  les salariés dont le poste n’est pas télétravaillable ;
  • les salariés dont l’activité est en principe télétravaillable, mais qui ne sont pas en mesure de travailler, parce qu’ils doivent garder leurs enfants de moins 16 ans ou handicapés. Dans ce cas, ils doivent informer leur employeur et demander à être placé en activité partielle.

Selon le ministère : « chaque salarié peut avoir une discussion avec son employeur ou manager en fonction de sa situation personnelle. »

Les situations doivent être traitées au cas par cas, lorsque le télétravail est incompatible avec la garde des enfants dont les crèches et écoles sont fermées.

La procédure

Concrètement sur ce dernier point :

1) le salarié doit informer son employeur de son incapacité à télétravailler pour garde d’enfant(s) de 16 ans ou handicapé(s) ;

2) le salarié doit remettre à son employeur une attestation sur l’honneur indiquant qu’il est le seul des deux parents demandant à bénéficier de l’activité partielle au motif de la garde d’enfant(s) ;

3) l’employeur doit adresser une demande individualisée d’activité partielle pour le salarié concerné sur la plateforme suivante : https://activitepartielle.emploi.gouv.fr/aparts/


Image : Image Pixabay
Toutes les actualités Covid-19 : https://www.ormeo-experts.com/tag/covid-19/

599 Comments

  1. I read this paragraph fully on the topic of the resemblance of latest and preceding technologies, it’s
    remarkable article.

    my web site: ppe

  2. สำหรับใครที่อยากลองเกมสล็อตออนไลน์กับเกมสล็อตออนไลน์ ต้องที่เว็บนี้ G2G1BET สล็อตเว็บตรงแตกง่ายไม่ผ่านเอเย่นต์ไม่มีขั้นต่ำ เดิมพันสล็อตมากหมายหลากหลายเกมสล็อต รวมสล็อตทุกค่าย สามารถฝากถอนโอนไวอย่าบอกใครที่เดียวสมัครสมาชิกได้ที่ สล็อตเว็บตรงแท้

  3. An outstanding share! I’ve just forwarded this onto a co-worker who has been conducting a little research on this. And he in fact ordered me lunch due to the fact that I found it for him… lol. So let me reword this…. Thanks for the meal!! But yeah, thanks for spending time to discuss this matter here on your website.

    https://www.tagcentralen.com/produktlista?articleId=262&specialReturnLink=https://ezywhip32851.aioblogs.com/61952113/20-resources-that-ll-make-you-better-at-rv-repair-shop

  4. This is the right blog for anybody who would like to find out about this topic. You know so much its almost hard to argue with you (not that I personally would want toÖHaHa). You certainly put a new spin on a topic that has been discussed for years. Excellent stuff, just wonderful!

    http://fishbiz.seagrant.uaf.edu/click-thru.html?url=https3A2F2Flaneh69m7.blogsvirals.com/5061279/economical-solutions-to-conventional-car-system-restore-paintless-dent-fix-location-paint-maintenance

  5. I blog often and I really appreciate your information. Your article has really peaked my interest. I am going to bookmark your website and keep checking for new details about once a week. I opted in for your Feed as well.

    http://www.oprh.ru/bitrix/redirect.php?event1=news_out&event2=http3A2F2Fwww.rgo.ru2Fru2Fgranty2Fgrantovyy-konkurs-2015&event3=C3F0E0EDF2EEE2FBE9+EAEEEDEAF3F0F1+D0F3F1F1EAEEE3EE+E3E5EEE3F0E0F4E8F7E5F1EAEEE3EE+EEE1F9E5F1F2E2E0+-2015&goto=https://ocrvcenter.com/

  6. The next time I read a blog, Hopefully it doesn’t disappoint me just as much as this particular one. After all, I know it was my choice to read through, but I truly thought you’d have something useful to talk about. All I hear is a bunch of moaning about something that you can fix if you were not too busy seeking attention.

    http://www.brooklynohio.gov/TRK/C/3p6zZpKrM9Y=/X/ClickTarget.aspx?url=http://www.damien2h3l4.blogaritma.com/3880372/little-known-facts-about-rv-repair-shop

  7. Hi there, I think your website might be having internet browser compatibility issues. When I take a look at your site in Safari, it looks fine however, if opening in IE, it’s got some overlapping issues. I simply wanted to give you a quick heads up! Besides that, wonderful website!

    https://www.kralen.com/counter.php?link=https://www.gomode.tv/

  8. Wow that was odd. I just wrote an very long comment but after I clicked submit my comment didn’t
    appear. Grrrr… well I’m not writing all that over again.
    Anyways, just wanted to say fantastic blog!

    Here is my blog :: joker 123 (47.254.199.218)

  9. You’re so cool! I don’t believe I’ve truly read a single thing like that before. So wonderful to discover another person with unique thoughts on this topic. Seriously.. many thanks for starting this up. This web site is something that is needed on the internet, someone with a little originality!

    http://ilts.ru/bitrix/redirect.php?event1=catalog_out&event2=/upload/iblock/123/123c85fde398aaf5e070005f5ec03091.pdf&event3=da98214a57c1cfbe76b6dabdee2edd12.pdf&goto=https3A2F2Fg.page/ocrvcenter/

  10. Sama pätee halutessasi poistaa jo olemassa olevat, laitteellesi tallennetut evästeet. Muista, että sinun tulee säätää asetukset erikseen jokaiselle käyttämällesi selaimelle. Tämä sivusto käyttää 3:a evästetyyppiä: välttämättömät-, seuranta- ja markkinointievästeet. Paf on ottanut henkilökohtaisesti yhteyttä voittajaan, ei vain onnitellakseen tätä, vaan myös tarjotakseen neuvoja ja tukea pelaajalle uudessa elämäntilanteessa suurvoiton jälkeen. Niin toimimme kaikkien jättipotin voittaneiden pelaajien kohdalla. Haluamme voiton tuovan iloa, ja siksi suosittelemme, että voittajat hakevat taloudellista neuvontaa ja pysyvät nimettöminä. Neuvomme heitä myös pitämään taukoa rahapeleistä suurvoiton jälkeen. Sama pätee halutessasi poistaa jo olemassa olevat, laitteellesi tallennetut evästeet. Muista, että sinun tulee säätää asetukset erikseen jokaiselle käyttämällesi selaimelle. https://felixzpes654209.goabroadblog.com/9124525/ilmaiset-verkossa-pokeriihuoneet Jaana Gustafsson 2017-12-06 Kuten jokaisessa menestystarinassa, myös NetEntin kertomuksessa on omat, erityiset vaiheensa. Vanha sanonta kuuluu: nykyhetkeä ei voi ymmärtää, jos ei tunne menneisyyttä. Vaikka yritys onkin vasta hieman yli kahden vuosikymmenen ikäinen, niin sen syntyjuuret ulottuvat toiseen ruotsalaiseen pelifirmaan: Cherryyn. Miten Cherry liittyy firman historiaan? Miten NetEntertainmentista tuli NetEnt? Muun muassa näihin kysymykseen löydät vastaukset NetEntin historiikista! Vuonna 1996, jolloin NetEnt perustettu, internet ei ollut vielä joka kodin päivittäiseen elämään kuuluva asia. Vuonna 2017 netti taas kulkee aina mukana puhelimessa. Valtavien muutosten mukana on kehittynyt myös NetEntin toiminta. Kolmen työntekijän yrityksestä on kasvettu paljon jokaisella saralla. Toimistoja on avattu Tukholman lisäksi Maltalle, Göteborgiin, Kiovaan, Gibraltarille, Krakovaan ja New Jerseyhin. Vuonna 2016 NetEntin peleissä tehtiin järisyttävät 27 miljardia rahansiirtoa, eli kyseessä ei ole todellakaan mikään pikkupuuhastelu.

  11. Iím impressed, I have to admit. Rarely do I encounter a blog thatís both equally educative and amusing, and without a doubt, you have hit the nail on the head. The issue is something that too few people are speaking intelligently about. Now i’m very happy that I came across this in my hunt for something concerning this.

    http://nxp.com/external-link.jspa?url=http://meticulousjess.com/

  12. I would like to thank you for the efforts you’ve put in penning this website. I’m hoping to see the same high-grade blog posts by you in the future as well. In truth, your creative writing abilities has encouraged me to get my own, personal site now 😉

    https://bioguiden.se/redirect.aspx?url=http://www.vanovic.com

  13. Having read this I thought it was extremely enlightening. I appreciate you finding the time and effort to put this content together. I once again find myself personally spending way too much time both reading and posting comments. But so what, it was still worthwhile!

    https://rspcb.safety.fhwa.dot.gov/pageRedirect.aspx?RedirectedURL=http://mylesw36j7.blogspothub.com/5071891/inexpensive-options-to-classic-vehicle-body-fix-paintless-dent-repair-service-location-paint-repair/

  14. Oh my goodness! Impressive article dude! Thank you so much, However I am experiencing problems with your RSS. I donít understand the reason why I cannot subscribe to it. Is there anyone else getting identical RSS problems? Anyone who knows the answer can you kindly respond? Thanks!!

    https://www.5i50.com.cn/link.php?url=https://www.g.page/ocrvcenter

  15. If you are going for best contents like I do, just visit this site daily as it provides quality contents, thanks

    my website … Netflix

  16. Right here is the perfect blog for everyone who really wants to understand this topic. You know so much its almost hard to argue with you (not that I actually would want toÖHaHa). You certainly put a new spin on a subject that’s been written about for many years. Wonderful stuff, just great!

    https://image.google.kg/url?sa=j&url=https://g.page/ocrvcenter

  17. May I simply say what a comfort to discover someone who really understands what they are discussing over the internet. You certainly realize how to bring an issue to light and make it important. A lot more people should check this out and understand this side of your story. It’s surprising you are not more popular because you definitely possess the gift.

    https://www.frseek.com/divers/reco.html?page=http://vanduxx.com

  18. The very next time I read a blog, I hope that it won’t fail me just as much as this particular one. I mean, I know it was my choice to read, nonetheless I genuinely thought you would probably have something helpful to talk about. All I hear is a bunch of moaning about something that you can fix if you were not too busy searching for attention.

    https://regie.hiwit.org/clic.cgi?id=1&zoned=a&zone=5&url=https://vanduxx.com

  19. Your style is really unique in comparison to other people I’ve read stuff from. Thank you for posting when you’ve got the opportunity, Guess I’ll just bookmark this web site.

  20. An impressive share! I have just forwarded this onto a co-worker who was doing a little homework on this. And he actually ordered me breakfast simply because I found it for him… lol. So let me reword this…. Thank YOU for the meal!! But yeah, thanks for spending the time to talk about this matter here on your blog.

    http://www.knieper.de/url?q=https://click4vans.com

  21. Hi there, There’s no doubt that your site could possibly be having internet browser compatibility issues. When I take a look at your web site in Safari, it looks fine however when opening in Internet Explorer, it’s got some overlapping issues. I just wanted to give you a quick heads up! Besides that, excellent website!

    https://wpburn.com/out/?u=https://g.page/ocrvcenter

  22. Right here is the right blog for anybody who would like to understand this topic. You know so much its almost hard to argue with you (not that I actually will need toÖHaHa). You certainly put a new spin on a subject that’s been written about for years. Excellent stuff, just great!

    http://dotekomanie.cz/heureka/?url=localmotorhomes.com

  23. MLB consensus picks are an aggregate of who the public thinks will win any given game. Taking a look at the MLB consensus picks and public betting percentages can be an important part of anyone’s baseball betting strategy, but finding the data isn’t always easy. Finding MLB consensus picks can be difficult because you need data from all the sportsbook and most places do not have the ability to aggregate all of that data. BetQL works closely with the sportsbooks to show all of their relevant data to our users. With BetQL you can see MLB public betting data and figure out who the consensus pick is for any MLB game and any bet type. Analyzing Wednesday’s Atlanta Braves at Houston Astros World Series Game 2 odds and lines, with expert MLB picks and predictions. https://www.meno-positive.co.uk/community/profile/rvtlacy47668741/ The Los Angeles Lakers are on the road for a quick one-game road trip in San Francisco on Monday night. Tonight’s game will be televised nationally on TNT and will be played at 10:30 p.m. EST, as the NBA is starting to incorporate more of those late starts into the schedule for the second half of the season. Roberts knows the Warriors have won eight of 10 behind the NBA’s most efficient offense. Curry erupted for 42 points in Sunday’s scintillating win over the Clippers, and is shooting 49.4 percent from the field and 46.5 percent from deep. Durant continues to do it all. The 30-year-old forward averages 29.0 points, 7.8 boards and 6.1 assists for the 23-11 Warriors, who have one more loss than Denver in the race for the Western Conference’s best record.

  24. You are so interesting! I don’t think I have read through something like this before. So good to find somebody with some genuine thoughts on this subject matter. Seriously.. thanks for starting this up. This website is something that is required on the web, someone with a bit of originality!

    http://www.urmotors.com/newslink.php?pmc=nl&urm_np=lenevans.net/

  25. Some fixer uppers may even qualify for special loans available through HUD and the FHA. As part of their efforts to increase homeownership and develop neighborhoods, buying a fixer upper in a HUD target area can qualify you for a special, low cost loan, that can make buying a fixer upper even more affordable. These loans can be great deals, because HUD investment in the area of your purchase will lead to future development and value growth. Listing information provided in part by the North Texas Real Estate Information Systems, Inc, for personal, non-commercial use by viewers of this site and may not be reproduced or redistributed. All information is deemed reliable but not guaranteed. Copyright В© NTREIS 2021. All rights reserved Some fixer uppers may even qualify for special loans available through HUD and the FHA. As part of their efforts to increase homeownership and develop neighborhoods, buying a fixer upper in a HUD target area can qualify you for a special, low cost loan, that can make buying a fixer upper even more affordable. These loans can be great deals, because HUD investment in the area of your purchase will lead to future development and value growth. https://stagingsk.getitupamerica.com/index.php/community/profile/remonacoungeau9/ Attorneys may represent clients whose homes are in pre foreclosure or they may represent clients who inherited homes that they can’t afford, which are called probate leads. Either way, working with an attorney will provide you with valuable pre foreclosure listings that other investors don’t have access to. You can find these attorneys as a referral from a real estate agent or by joining an investment group. Look for real estate, bankruptcy, foreclosure and probate attorneys. The Greater Syracuse Land Bank had initially listed the home for sale for $6,500 in March of last year. But without any offers, the price was reduced to just $2,000. Rebuilding Together is a nonprofit, community-based partnership of volunteers from local government, businesses, and other nonprofits, that rehabilitate the homes of low-income homeowners and improve neighborhoods. However, Rebuilding Together targets its home rehabilitation assistance to a selected geographic area determined each year. Visit Rebuilding Together’s website for further information, including the next neighborhood where work will occur, how to apply for assistance, how to volunteer, and how to support its work.

  26. I’d like to thawnk you for the efforts you’ve put in writing this site.
    I am hoping to see the same high-grade content from you later
    on as well. In fact, your creative writing abilities has
    inspired mme to get my own, personal site now 😉
    การพนันสด homepage betting odds

  27. คาสิโนออนไลน์ถือได้ว่าเป็นวิธีที่เยี่ยมสวยๆสำหรับการนักเสี่ยงโชคเพราะว่าอีกทั้งสบายรวมถึงไม่มีอันตราย เล่นที่แหน่งใดตอนไหนก็ได้นั่นถือได้ว่าคุณสามารถทำเงินได้ตลอดระยะเวลา UFABETได้สะสมทุกเกมไว้รอคอยคุณแล้วเพียงแค่สมัครเข้ามาก็ทำเงินได้ในทันทีทันใด

    https://www.lahangahouse.com/2022/04/negitoro.html

  28. Next time I read a blog, Hopefully it won’t disappoint me just as much as this particular one. I mean, Yes, it was my choice to read through, nonetheless I genuinely thought you would probably have something useful to talk about. All I hear is a bunch of whining about something that you could fix if you weren’t too busy searching for attention.

    http://rimallnews.com/shareNews/tawari/sharer0.php?site=tawari&link=vanduxx.com

  29. An impressive share! I have just forwarded this onto a colleague who had been conducting a little homework on this. And he in fact bought me dinner due to the fact that I discovered it for him… lol. So let me reword this…. Thank YOU for the meal!! But yeah, thanks for spending some time to talk about this issue here on your site.

    https://www.dealermine.com/redirect.aspx?U=www.ocrv.org/

  30. The very next time I read a blog, I hope that it doesn’t fail me just as much as this particular one. After all, Yes, it was my choice to read through, but I genuinely believed you’d have something interesting to say. All I hear is a bunch of complaining about something you could possibly fix if you weren’t too busy looking for attention.

    http://www.image.google.ml/url?q=http://ocrv.life

  31. This is the right webpage for everyone who would like to find out about this topic. You understand a whole lot its almost tough to argue with you (not that I personally would want toÖHaHa). You definitely put a new spin on a subject that’s been written about for many years. Wonderful stuff, just wonderful!

    https://stavanger-forum.no/?URL=www.rvtruckcampers.com

  32. Iím impressed, I must say. Seldom do I come across a blog thatís both educative and interesting, and without a doubt, you’ve hit the nail on the head. The problem is an issue that too few men and women are speaking intelligently about. I’m very happy that I came across this during my hunt for something concerning this.

    http://www.checkcap.de/__media__/js/netsoltrademark.php?d=www.click4vans.com

  33. The very next time I read a blog, I hope that it won’t disappoint me just as much as this one. I mean, Yes, it was my choice to read, nonetheless I really believed you would have something interesting to talk about. All I hear is a bunch of moaning about something you could fix if you weren’t too busy searching for attention.

    http://www.cse.google.lt/url?q=www.rvcoverscampers.com/

  34. May I simply say what a comfort to uncover someone who truly understands what they are talking about on the internet. You actually understand how to bring an issue to light and make it important. A lot more people must look at this and understand this side of your story. It’s surprising you are not more popular given that you definitely have the gift.

    https://fudbal91.com/tz.php?zone=America/Iqaluit&r=ocrvrepairnearme.com

  35. I’m pretty pleased to discover this great site. I want to to thank you for ones time just for this fantastic read!! I definitely really liked every part of it and I have you bookmarked to look at new information on your site.

    http://beadingdigest.ru/redirect?url=ocrv.rocks

Leave A Reply